Arnaud Browaeys


De: Arnaud Browaëys
Général de corps d'armée
commandant de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Octobre 202405/10/2024
De: Arnaud Browaëys
Général de corps d'armée
commandant de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
05 Septembre 202405/09/2024
De: Browaëys (Arnaud, Bastien, Thierry)
général de corps d'armée. Officier du 14 juillet 2018
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2018-07-14"
armee_grade="Commandeur"
promotion
08 Juillet 202408/07/2024
De: Arnaud Browaëys
Général de corps d'armée
commandant de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur, commandant de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
19 Janvier 202419/01/2024
De: Arnaud Browaëys
Général de corps d'armée
commandant de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
12 Août 202312/08/2023
De: Arnaud Browaëys
Général de corps d'armée
commandant de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
24 Mai 202324/05/2023
De: Arnaud Browaëys
Général de corps d'armée
commandant de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
délégation de signature
08 Mars 202308/03/2023
De: Arnaud Browaëys
Général de corps d'armée
commandant de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions d'habilitation à connaître des informations et supports faisant l'objet d'une classification secret et très secret hors classifications spéciales pour les personnels militaires et réservistes de la gendarmerie nationale relevant de leur autorité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Octobre 202127/10/2021
De: Browaëys (Arnaud, Bastien, Thierry)
général de corps d'armée. Officier du 17 juin 2015
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2015-06-17"
armee_grade="Commandeur"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Arnaud BROWAËYS
Général de division
Objet:
commandant de la région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Janvier 202121/01/2021
De: Arnaud BROWAËYS
Général de division
Objet:
officier général, adjoint au major général de la gendarmerie nationale
date_debut="2020-09-01"
nomination
04 Août 202004/08/2020
De: Arnaud BROWAËYS
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2019-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Octobre 201922/10/2019
De: Browaëys (Arnaud, Bastien, Thierry)
Général de brigade
Objet:
adjoint au directeur des personnels militaires de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Browaëys Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Arnaud Browaëys
Général
sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
délégation de signature
06 Septembre 201806/09/2018
De: Browaëys (Arnaud, Bastien, Thierry)
général de brigade. Chevalier du 13 juillet 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
04 Juillet 201804/07/2018
De: Arnaud Browaëys
Général
sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
délégation de signature
22 Mars 201822/03/2018
De: Arnaud Browaëys
Général
sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées"
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Arnaud Browaëys
Général
sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées"
délégation de signature
03 Août 201703/08/2017
De: Browaëys Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Browaëys (Arnaud, Bastien, Thierry)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mars 201724/03/2017
De: Arnaud Browaëys
Colonel
sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
17 Février 201717/02/2017
De: Arnaud Browaëys
Colonel
sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
03 Décembre 201603/12/2016
De: Arnaud Browaëys
Colonel
sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Novembre 201611/11/2016
De: Arnaud Browaëys
Colonel
sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
14 Octobre 201614/10/2016
De: Browaëys Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Arnaud Browaëys
Colonel
sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la direction des soutiens et des finances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201603/08/2016
De: Arnaud Browaëys
Colonel
adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2016-08-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
24 Juillet 201624/07/2016
De: Browaëys Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Arnaud Browaëys
Colonel
adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
05 Juillet 201505/07/2015
De: Browaëys (Arnaud, Bastien, Thierry)
colonel. Chevalier du 14 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-14"
armee_grade="Officier"
promotion
03 Mai 201503/05/2015
De: Arnaud Browaëys
Colonel
adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
08 Février 201508/02/2015
De: Browaëys (Arnaud)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires des officiers généraux et supérieurs
Groupe:
cessation de fonction
11 Novembre 201411/11/2014
De: Arnaud Browaëys
Colonel
adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
31 Octobre 201431/10/2014
De: Browaeys, Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Arnaud Browaëys
Colonel
adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
18 Juillet 201418/07/2014
De: Browaëys (Arnaud)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du I de l'article R. 4125-16
titulaire, pour représenter le ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Browaëys (Arnaud)
pour représenter le ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du I de l'article R. 4125-16
le lieutenant-colonel
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Browaëys (Arnaud)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
auditeur de la 65e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2011-2012)
Groupe:
conférés
13 Juin 201313/06/2013
De: Browaeys Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Browaeys Arnaud
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
31 Décembre 201231/12/2012
De: Browaeys (Arnaud)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
à suivre la 65e session nationale « Politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2012-2013)
Groupe:
admission
01 Août 201201/08/2012
De: Browaëys (Arnaud)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt-troisième session nationale « sécurité et justice » (2011-2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
04 Juillet 201204/07/2012
De: Browaeys Arnaud
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Browaeys Arnaud
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Browaëys (Arnaud)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la vingt-troisième session nationale « sécurité et justice » (2011-2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Juillet 201120/07/2011
De: Browaëys (Arnaud, Bastien, Thierry)
colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Browaeys (Arnaud, Bastien, Thierry)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Browaëys (Arnaud, Bastien, Thierry)
lieutenant-colonel ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Browaeys (Arnaud, Bastien, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
02 Mai 200402/05/2004
De: Browaeys (Arnaud, Bastien, Thierry)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Browaeys (Arnaud, Bastien, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Browaeys (Arnaud, Bastien, Thierry)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Browaëys (Arnaud, Bastien, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
07 Octobre 199007/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.